Océan Indien — Diplomatie, politique et finances : Le coup de pouce et le clin d’œil de l’Inde à Maurice

— Global Business Sector : Port-Louis obtient la garantie formelle du Grandfathering sous le protocole de 2016 rétablissant les droits acquis remis en cause par le Tiger Global Judgment de la Cour suprême de l’Inde du 15 janvier
— En fin de semaine, signature des MOUs pour deux lignes de facilités financières de l’ordre de Rs 30 milliards ($ 655 M) accordées par New Delhi à Port-Louis
— « Collective Stewardship for Indian Ocean Governance » au coeur des échanges de la 9e IOC, avec la participation entre autres du ministre des AE de la Grande Péninsule, Subrahmanyam Jaishankar, à Balaclava en fin de semaine
Les exigences de la realpolitik de l’océan Indien se conjuguent sous différentes formes en ce début d’avril. En marge de la 9e Indian Ocean Conference axée sur le thème Collective Stewardship for Indian Ocean Governance, réunissant des personnalités politiques des pays riverains du Bassin de l’océan Indien, dont le chef de la diplomatie de la Grande Péninsule, Subrahmanyam Jaishankar, à l’hôtel Balaclava en fin de semaine, soit du 10 au 12 avril, le coup de pouce et le clin d’œil de New Delhi à l’égard de Port-Louis s’avèrent des plus critiques dans cette conjoncture politique et économique éprouvante. Certes, lors de son déplacement à Maurice le ministre des Affaires étrangères indien aura des consultations de haut niveau avec le Premier ministre, Navin Ramgoolam, sur des dossiers d’intérêts communs. Il procédera également à la confirmation de l’assistance financière de l’Inde, avec la signature d’un Memorandum of Understanding portant sur deux lignes de facilités financières d’un montant global de Rs 30 milliards (USD 655 millions), au taux de change actuel, pour la mise à exécution d’une série de projets agréés lors de la visite d’État de Navin Ramgoolam en septembre dernier. Toutefois, plus symbolique de ce bond indo-mauricien est la dernière décision du Central Board of Direct Taxes renversant le jugement de la Cour suprême de l’Inde dans l’affaire Tiger Global du 15 janvier dernier au sujet de la pertinence de Grandfathering sous les General Anti-Avoidance Rules (GAAR).
Situant l’importance de cette dernière décision des autorités indiennes garantissant les investisseurs actifs sur le corridor indo-mauricien, le communiqué des délibérations du conseil des ministres de vendredi dernier met l’accent sur ce développement dans le Global Business Sector alors que les préoccupations de l’heure sont consacrées aux economic, financial and political fallouts de la guerre au Moyen-Orient. Ce développement portant le sceau du Central Board of Direct Taxes (CBDT) de l’Inde, amendant la règle 128 des Income-Tax [Amendment] Rules de 2026, précise explicitement que les General Anti-Avoidance Rules (GAAR) ne s’appliquent pas aux revenus découlant du transfert d’investissements réalisés avant le 1er avril 2017, fait suite à des interventions directes entre les deux chefs d’État, soit Navin Ramgoolam auprès de Narendra Modi.
Dans une déclaration à Week-End, vendredi soir, le Premier ministre affirme que « suite à ce jugement de la Cour suprême de l’Inde du 15 janvier dernier dans l’affaire Tiger Global et ses répercussions dans le domaine du Global Business Sector, j’avais sollicité le concours des plus hautes autorités en Inde pour éclaircir la situation. Le Premier ministre Narendra Modi m’avait donné la garantie qu’aucune mesure ne sera adoptée par l’Inde pour mettre en péril ou compromettre les intérêts vitaux de Maurice dans le secteur des services financiers. Les nouveaux règlements publiés par le Central Board of Direct Taxes traduisent dans le concret la parole donnée par Narendra Modi. »
D’autre part, réaffirmant que Maurice a historiquement figuré parmi les premières sources d’investissements directs étrangers vers l’Inde, Navin Ramgoolam avait fait comprendre, lors de son discours d’ouverture prononcé en 2025, à l’occasion de sa visite d’État en Inde, que la place financière de Maurice se devait de retrouver ce rang de premier plan. Ce qui devrait se confirmer dans les semaines à venir.
Du côté du ministère des Services financiers, le Notice du 31 mars par rapport aux General Anti-Avoidance Rules est accueilli avec soulagement et satisfaction, d’autant que ce décret élimine tout doute autour des transactions de placements et d’investissements opérées entre Port-Louis et New Delhi. « Cette mesure confirme ainsi la protection dite de Grandfathering instaurée par le protocole de 2016 modifiant le Double Taxation Avoidance Agreement (DTAA) entre l’Inde et Maurice, ouvrant la voie à une reprise de confiance des investisseurs étrangers vis-à-vis de Maurice », note un communiqué officiel émis dans la soirée de vendredi dans le sillage des Cabinet Decisions du jour.
Revenant à la chronologie, le ministère des Services financiers concède que le 15 janvier dernier, la Cour suprême de l’Inde, dans son arrêt rendu dans l’affaire Tiger Global International Holdings, avait remis en cause l’une des garanties les plus fondamentales accordées aux investisseurs étrangers en Inde, en l’occurrence celle selon laquelle les investissements réalisés avant le 1er avril 2017 seraient définitivement protégés contre les règles générales anti-évasion fiscale (GAAR). Néanmoins, quelques semaines plus tard, le 31 mars 2026, le Central Board of Direct Taxes (CBDT) a pris des mesures pour corriger cette position par le biais d’une notification publiée dans le Journal officiel, afin de rétablir en termes législatifs explicites la protection de droits acquis que la Cour avait effectivement affaiblie.
Garantie officielle
Le ministère poursuit en indiquant que ce jugement rendu par la Cour Suprême dans l’affaire Tiger Global avait en effet semé le doute sur la portée du mécanisme de Grandfathering négocié sous le protocole amendant la Convention de non-double imposition indo-mauricienne en 2016. De ce fait, des structures établies de bonne foi étaient exposées à des risques d’application des GAAR. Le Notice du 31 mars constitue une garantie officielle aux investisseurs internationaux que le transfert des investissements effectués avant le 1er avril 2017 restera hors du champ d’application des GAAR.
Les initiatives et échanges entre Port-Louis et New Delhi, visant à dissiper les doutes au sujet de la Double Anti-Avoidance Taxation (DAAT), n’avaient cessé de se multiplier. En parallèle, lors d’une mission en Inde en février, la ministre de tutelle, Jyoti Jeetun, s’était entretenue avec Arvind Shrivastava, secrétaire du Department of Revenue, et Ravi Agrawal, Chairman du CBDT — avec pour objectif d’exprimer les appréhensions de l’industrie à la suite du jugement Tiger Global.
« C’est avant tout un grand moment pour la diplomatie économique et je remercie le Premier ministre d’avoir porté cette question directement auprès de son homologue, ainsi que le gouvernement indien qui nous a offert l’espace pour ce dialogue. Nous avons choisi d’être présents là où les décisions se prennent, parce que le MIFC mérite d’être défendu au plus haut niveau. Ces appréhensions ont été positivement accueillies par les autorités indiennes, témoignant de leur ouverture et de la qualité de notre partenariat bilatéral. Aujourd’hui, Maurice ne se contente pas d’être une bonne juridiction : elle va chercher les résultats. Cette clarification en est la preuve », ajoute-t-elle au sujet de décision du Central Board of Direct Taxes du 31 mars.
Au sein de la communauté des opérateurs dans le Global Business Sector, l’on se félicite que ce nuage gris à l’horizon de cet important secteur économique, avec une contribution d‘au moins 15% du Produit intérieur Brut à la croissance, ait été dissipé et représente une avancée importante pour les investisseurs. Ainsi, Shamima Mallam Hassam, Chairperson de Mauritius Finance, laisse entendre qu’il ne fait aucun doute que « les récentes modifications apportées aux règles 10U et 128 constituent une avancée importante pour les investisseurs, car elles apportent une plus grande prévisibilité quant à l’application des GAAR, en particulier pour les investissements transfrontaliers structurés via la juridiction mauricienne. De plus, cette évolution positive souligne également le rôle continu de la juridiction en tant que plateforme d’investissement de confiance dans un environnement stable et favorable aux investisseurs ».
Dans cette même perspective, le ministère des Services financiers réaffirme aussi l’engagement de Maurice envers les standards fiscaux internationaux — substance, transparence, coopération —, tout en poursuivant la modernisation de son cadre réglementaire : e-KYC, normes de substance renforcées, alignement GAFI (Groupe d’Action Financière) et développement des capacités numériques du secteur.
Special Economic Package
Une autre instance de la politique de main tendue de l’Inde à Maurice sera concrétisée en fin de semaine avec le déplacement au pays du ministre des Affaires étrangères en marge de la 9e Indian Ocean Conference, dont l’ouverture officielle se déroulera vendredi à l’hôtel Balaclava en présence de Navin Ramgoolam. Subrahmanyam Jaishankar procédera à la signature d’un protocole d’accord entre les gouvernements mauricien et indien concernant les modalités de mise en œuvre des projets financés au titre de Special Economic Package accordé à Maurice à la conclusion de la visite d’État de Navin Ramgoolam en septembre dernier. Le Memorandum of Understanding d’un montant global de Rs 30 milliards (655 millions de dollars américains) définit les modalités opérationnelles et administratives de la mise en œuvre des projets suivants : subventions de 215 millions de dollars américains (Rs 10 milliards) pour les projets suivants : un nouvel établissement hospitalier Sir Seewoosagur Ramgoolam ; un centre d’excellence en médecine ayurvédique (AYUSH) ; une faculté vétérinaire et hôpital pour animaux ; et la mise à disposition d’hélicoptères pour les besoins de la sécurité intérieure et la surveillance de la Zone économique exclusive (ZEE) et un financement mixte de 440 millions de dollars américains (Rs 20 milliards), comprenant une subvention de 8 millions de dollars américains et une ligne de crédits de 432 millions de dollars américains pour la mise à exécution d’une série de chantiers, dont
— la construction d’une nouvelle Air Control Tower au Sir Seewoosagur Ramgoolam International Airport ;
— l’autoroute M4, au coût de Rs 10 milliards, reliant Forbach au Nord au Sir Seewoosagur Ramgoolam International Airport, en passant par l’Est, notamment Plaine-Magnien, soit couvrant une distance de 50 kilomètres ;
— le projet de Ring Road phase II ; et des équipements portuaires pour le compte de la Cargo Handling Corporation Ltd.
D’autre part, lors de son séjour à Maurice du 9 au 11, le ministre des Affaires étrangères indien aura des consultations au sujet du MoU, assurant l’approvisionnement du pays en matière de produits pétroliers, sans intermédiaire, avec pour partenaire Indian Oil. Cette étape est considérée comme cruciale avec pour backdrop les difficultés découlant de la guerre au Moyen-Orient. D’autre part, la coopératon indo-mauricienne s’étend également au domaine de l’éducation supérieure avec la signature prochaine d’un Memorandum of Understanding entre la Higher Education Commission et la University Grant Commission de l’Inde. Les avenues de collaboration définies à cet effet comprennent :
— la contribution de la University Grants Commission en matière de « quality assurance, accreditation, and regulation of higher education institutions in India », ouvrant la voie à la HEC pour des « well-informed and reliable decisions on Indian qualifications and institutions operating in Mauritius » ;
— une meilleure interaction de la HEC avec d’autres organismes dans le domaine en Inde ;
— une meilleure coopération entre les deux instances, consolidant la « quality assurance in Transnational Education », et encadrant les initiatives de Maurice pour se transformer en « a credible, highquality regional higher education hub » ;
procéder à des échanges de « best practices in quality assurance, accreditation processes, quality culture, and regulatory frameworks » et des programmes de formation et de mise en commun d’expertise en matière d’éducation tertiaire.

Du 10 au 12 à Balaclava
Parterre ministériel relevé pour
l’Indian Ocean Conference
La 9e Indian Ocean Conference, axée sur le thème de Collective Stewardship for Indian Ocean Governance, se déroulant à l’Hôtel Balaclava de vendredi à dimanche, verra un plateau relevé de représentants politiques et diplomatiques, dont le chef de la diplomatie de la Grande Pénsinsule, une des puissances étrangères de la région, Subrahmanyam Jaishankar. Cette initiative, qui revient à India Foundation depuis bientôt 10 ans, en association avec des think tanks et institutions de la région de l’océan Indien de l’Ouest à l’Est et du Nord au Sud, émerge dorénavant comme le Flagship Forum pour aborder et discuter des « issues of mutual interest ».
Pour cette 9e édition, les intervenants annoncés au programme officiel sont, entre autres, le ministre Jaishankar, Khalilur Rahman, ministre des Affaires étrangères du Bangladesh, DN Dhungyel, Foreign Minister du Bhutan, UN Kheang, secrétaire d’État aux affaires étrangères du Cambodge, Mohamed Abu Bakr, Deputy Foreign Minister for African Affairs d’Égypte Razanadrasoa Marie Leontine, secrétaire générale aux Affaires à Madagascar, le ministre Ritesh Ramful, Sayyid Badr Hamad Al Busaidi, chef de la diplomatie d’Oman, Waleed Elkhereiji, vice-ministre des Affaires étrangères d’Arabie Saoudite, Barry Faure, ministre des Affaires étrangères et de la Diaspora des Seychelles, Zhulkarnain Abdul Rahim, ministre d’État aux Affaires étrangères et du Développement social et de la Famille de Singapour, Vijitha Herath, ministre des Foreign Affairs, Foreign Employment, and Tourism du Sri Lanka, Mahamoud Thabit Kombo, ministre des Foreign Affairs and East African Cooperation de la Tanzanie, Chulamanee Chartsuwan, Advisor auprès du ministre des Affaires étrangères de la Thaïlande, Lesley Craig, Head of South Asia Regional Department, Foreign, Commonwealth, and Development Office du Royaume-Uni et Indra Mani Pandey, secrétaire général de Bimstec.
Le site Web de la 9e Indian Ocean Conference note que « the Conference endeavours to bring together critical states and principal maritime partners on a common platform to deliberate upon the prospects of regional cooperation for Security And Growth for All in the Region (SAGAR). » Depuis 2016, cet événement a vu la participation active de plus d’une centaine de ministres venant de 55 pays du Bassin de l’océan Indien, avec une moyenne de quelque 400 délégués venant d’une quarantaine de pays, par édition. Les promoteurs mettent l’accent sur le fait que « the IOC 2026 will bring together leaders, policymakers, and experts from across the Indian Ocean Region to deliberate on shared responsibilities, cooperative frameworks, and the future of regional governance. »
D’autre part, toujours en ce qui concerne les relations entre pays voisins de l’océan Indien, Maurice a accueilli une délégation de 13 membres de l’Union des Comores, menée par le secrétaire général du ministère des Affaires étrangères et de la Coopération internationale, l’ambassadeur Imam Abdillah. Les objectifs de ces échanges étaient de procéder à une évaluation de la coopération bilatérale, de revoir les pending agreements et d’explorer de nouvelles avenues de coopération entre les deux pays.
La délégation des Comores a eu des séances de travail au Prime Minister’s Office et également avec les officiels de plusieurs ministères, dont les Finances, l’Agro-Industrie, la Santé, l’Attorney-General’s Office, le Commerce et la Protecion des Consommateurs, l’Éducation Tertiaire, l’Education, et aussi au niveau de la Mauritius Ports Authority, d’Airports of Mauritius Limited et de la compagnie aérienne nationale, Air Mauritius.
D’autre part, du 23 au 26 mars, le ministre des Finances, de la Planification économique et du Commerce et des Investissements, Pierre Frank Laporte, était à Maurice. Il était accompagné d’officiels du Seychelles Pension Fund et de la Seychelles Trading Company. La mission a eu des consultations avec les ministres du Commerce, Michael Sik Yuen, de la Sécurité sociale, Ashok Subron et des représentants de l’Agricultural Marketing Board, de la State Trading Corporation et du secteur privé.

Rodrigues — Solidarité nationale
Dispositifs d’aide après
les pluies diluviennes
À la suite des récentes pluies torrentielles à Rodrigues, le ministère de l’Intégration sociale, de la Sécurité sociale et de la Solidarité nationale a mis en place un dispositif d’aide financière en faveur des familles affectées, à travers la National Empowerment Foundation (NEF) et le National Solidarity Fund (NSF). Cette démarche a été avalisée par le conseil des ministres de vendredi.
Un montant de Rs 795 000 sera alloué par la NEF et un montant de Rs 2 millions par le NSF pour soutenir les victimes.
Dans le cadre de l’intervention de la NEF :
— 16 ménages recevront Rs 15 000 chacun pour un soutien au logement ;
— 49 étudiants bénéficieront de Rs 5 000 chacun pour l’achat de matériel scolaire ;
— 62 ménages recevront Rs 5 000 chacun pour leurs besoins de base.
La NSF apportera, pour sa part, une aide à 200 familles, comme suit :
— Rs 5 000 pour les ménages sans enfant ;
— Rs 6 000 pour les ménages avec un enfant ;
— Rs 7 000 pour les ménages avec deux enfants ;
— Rs 8 000 pour les ménages avec trois enfants ou plus.
Le ministre Ashok Subron souligne que cette démarche s’inscrit dans un esprit de solidarité nationale. « Cette démarche constitue avant tout un geste de solidarité et d’amitié entre le peuple mauricien et la population rodriguaise », indique-t-il. Il précise qu’il s’agit d’un paiement ponctuel mis en œuvre à travers les institutions relevant de son ministère. « Il s’agit d’un paiement ad hoc effectué à travers deux institutions placées sous l’égide de mon ministère, à savoir la NEF et le NSF », ajoute le ministre.
Ashok Subron affirme également que cette mesure s’inscrit dans une réflexion plus large liée aux effets du changement climatique, un sujet qui lui tient à cœur ainsi qu’au ministre délégué, Kugan Parapen. « Bien que cette mesure soit ponctuelle, elle s’inscrit dans une volonté de reconnaître les impacts du changement climatique et la nécessité de mettre en place un fonds dédié aux victimes du changement climatique », met-il en avant.
Évoquant la situation à Rodrigues, il explique que les pluies torrentielles qui se sont abattues sur l’île étaient soudaines et exceptionnelles. « Notre intervention se fait à deux niveaux : la NEF pour les bénéficiaires relevant du registre social, et la NSF pour les autres familles affectées », affirme-t-il. Reconnaissant les limites de cette aide, il souligne qu’elle représente un élan de solidarité. « Nous sommes conscients que ce soutien financier ne suffira pas à compenser pleinement les pertes subies, mais elles constituent un soutien concret à nos compatriotes rodriguais », fait-il ressortir. Il ajoute que les modalités de décaissement sont en cours de finalisation et que les paiements devraient intervenir dans les prochains jours.