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Un chauffeur d’un véhicule de la compagnie Innodis était poursuivi en cour intermédiaire pour homicide involontaire. Un de ses collègues qui était à bord du véhicule avait perdu la vie suite à une collision avec un arbre. Le chauffeur avait expliqué en cour que ce jour-là, il s’était fait attaquer par une guêpe et que c’est en essayant de se protéger qu’il avait perdu le contrôle de son véhicule. La magistrate Naveena Parsuramen a retenu sa version, faisant ressortir qu’il n’y a aucun élément qui montre que le chauffeur avait été imprudent et que s’il n’avait pas été attaqué par une guêpe, il aurait pu éviter l’accident fatal.

Le chauffeur a ainsi été disculpé grâce à une guêpe. Il était poursuivi sous une charge de “homicide by imprudence” en violation de l’article 239(1) du Criminal Code. Cet accident remonte à février 2015. Le chauffeur de la compagnie Innodis, âgé de 30 ans, était impliqué dans un accident à Sébastopol, ce qui avait coûté la vie à un de ses collègues qui se trouvait à bord du véhicule. La poursuite avait avancé que l’accident était dû à l’imprudence du chauffeur car il roulait à grande vitesse.

Lors de son témoignage en cour, le chauffeur avait expliqué que ce jour-là, il poursuivait son chemin quand une guêpe est entrée à travers la fenêtre. L’insecte venait directement sur lui et par réflexe, il a recouvert son visage pour se protéger. C’est là qu’il a perdu le contrôle du véhicule et a tenté de freiner mais c’était trop tard. Car il a eu un “black out” et a terminé sa course contre un arbre. L’impact a été fatal pour un de ses collègues. Selon sa version, il roulait à une vitesse de 50 km/h. Il avait perdu connaissance et par la suite il s’est retrouvé à l’hôpital et a appris ce qui s’était passé. Il a nié avoir été imprudent au volant. Son autre collègue qui était à bord du véhicule a confirmé qu’il avait, en effet, vu une guêpe entrer dans le véhicule mais n’était pas en mesure de dire à quelle vitesse roulait le chauffeur.

La magistrate, dans ses observations, devait faire ressortir qu’à aucun moment la poursuite n’a démontré qu’il n’y avait pas de guêpe dans le véhicule. Et la cour s’est retrouvée uniquement avec la version incontestée des deux employés. Dans ce cas, la magistrate a trouvé qu’elle ne peut conclure que le chauffeur roulait vite ou a été imprudent. « There is no evidence on record to suggest that the version of the wasp was made up or that the tree trunks were never on the road. Therefore, if the attack by the wasp was so sudden that the driver was immediately disabled from driving and lost control over his vehicle, it might be argued that he should be absolved from penal liability.

The above considered and after carefully perusing the evidence on record, Court finds in the particular circumstances of the case at hand, that the speed at which the accused was driving is not tantamount to imprudence on its own. On the contrary, Court finds that in spite of being attacked by a wasp, the accused, nonetheless, applied his brake but his vehicle hit against a tree trunk causing a tyre to explode, resulting in the vehicle leaving the road and was carried over a distance of 40.45 meters before ending its course upside down in the field », a conclu la magistrate.