La Mauritius Commercial Bank a lancé mercredi un Manuel du droit bancaire mauricien. Les auteurs de cet ouvrage disponible à environ Rs 4 000 sont les Professeurs Bruno Dondero et Jean-Baptiste Seube, et la responsable de la Legal Strategic Business Unit de la banque, Me Roselyne Lebrasse-Rivet.
C’est au siège de la MCB à St-Jean qu’a eu lieu le lancement du Manuel du droit bancaire mauricien, en présence du président du Conseil d’administration de l’institution. Gérard Hardy a déclaré que cet ouvrage se veut une référence dans le domaine du droit bancaire mauricien.
Le Manuel du droit bancaire mauricien a bénéficié d’une étroite collaboration entre la MCB et l’Université de la Réunion. Le livre a été rédigé par Me Roselyne Lebrasse-Rivet, responsable de la Legal Stategic Business Unit de la banque, et les Professeurs Bruno Dondero et Jean-Baptiste Seube de l’établissement tertiaire de l’île soeur.
Me Roselyne Lebrasse-Rivet occupe aussi les fonctions de Money Laundering Reporting Officer à la MCB. Avec plus de 20 ans d’expérience dans le domaine du droit bancaire, l’avocate prépare actuellement une thèse sur le droit mauricien et français sur le cautionnement. « Une banque se doit d’être transparente », rappelle-t-elle. Il est aussi important, ajoute-t-elle, d’être responsable lorsqu’il s’agit de crédit.
Le Pr Jean-Baptiste Seube est, pour sa part, Doyen de la Faculté de droit et d’économie de l’Université de la Réunion. Il est aussi un external examiner à l’Université de Maurice. Il est d’avis que la traduction du Manuel du droit bancaire mauricien en anglais pourrait apporter une dimension internationale à l’ouvrage et toucher un public plus large. Ce livre est un instrument qui peut expliquer aux banquiers, par des règles juridiques, les gestes habituels qu’ils font dans leur travail, dit-il.
Il existe peu de références sur le droit bancaire à Maurice. Parmi se trouvent les écrits du Pr Robert Louis Garron, invité l’année dernière par la Law Reform Commission, et de Me Siv Pottaya. Les tâches du banquier, souligne par ailleurs le Pr Jean-Baptiste Seube, sont difficiles car il faut penser à la profitabilité sans oublier la protection de l’emprunteur.
De son côté, le Pr Bruno Dondero enseigne actuellement à l’Université Paris I (Panthéon-Sorbonne) et dirige le Centre audiovisuel d’études juridiques des Universités de Paris. La Banking Act ne couvrant pas toutes les activités d’une banque, le juridique est toutefois partout, déclare l’expert. « Derrière toutes ces opérations, il y a du droit. La législation mauricienne est très riche. C’est fascinant de voir une partie du droit français mélangé à celui d’autres origines. »
Le Manuel du droit bancaire mauricien sera disponible dès la semaine prochaine dans les librairies. L’ouvrage est composé de trois parties : le cadre institutionnel, l’activité bancaire et la clientèle de la banque. Il s’adresse particulièrement aux juristes.