Notre invité de ce dimanche est Me Antoine Domingue, le nouveau président de la Mauritius Bar Association. L’interview réalisée jeudi dernier a été faite dans son bureau à Port-Louis. Dans cet entretien, le nouveau président fait une analyse de la situation du barreau mauricien et présente les solutions pour améliorer son image et sa réputation.
Me Domaingue, à quoi sert la Mauritius Bar Association : à organiser des activités sociales pour ses membres ou à défendre leurs intérêts quand ils sont menacés ?
C’est une organisation créée par la loi qui regroupe, obligatoirement, tous les membres du barreau qui sont enregistrés. Le Bar Council, le governing bodyde cette association, est composé de cinq membres, dont un avocat du Parquet, élus lors de l’assemblée générale annuelle. En sus de ces cinq membres, le vice-président de l’association est d’office l’Attorney General. L’association sert à regrouper les avocats et à défendre leurs intérêts. Elle sert aussi à défendre les intérêts du corps professionnel contre les éventuels brebis galeuses en usant de certains pouvoirs disciplinaires. Nous pouvons demander des explications sur les doléances et, jusqu’à une certaine mesure, prendre des sanctions disciplinaires. Les cas les plus sérieux doivent obligatoirement être référés à la cour.
Anil Gayan, qui a failli être candidat au poste de président, a déclaré que la loi qui réglemente la MBA est archaïque…
Je partage l’opinion d’Anil Gayan. J’ai lu dans le procès verbal de l’assemblée générale de la MBA de 2013, au cours de laquelle ma consoeur Me Urmila Bollell avait été élue, que la question avait été soulevée. Mais, malheureusement, durant son mandat, les textes n’ont pas été amendés. Le texte de loi ne correspond plus aux besoins de la profession en 2014. Il devait probablement convenir quand le barreau ne comprenait que 50 à 100 membres. Aujourd’hui, le barreau a dépassé les 600 membres.
À quoi sert le président de la MBA? Quels sont ses pouvoirs et prérogatives ?
Le président n’a aucun pouvoir ou prérogative. Son seul pouvoir, si l’on veut, est de présider le conseil. Il représente le barreau quand ses intérêts sont menacés, comme ce fut le cas récemment avec la Police and Criminal Evidence Criminal Act, qui a soulevé une controverse sur les intérêts de la défense. Il y a eu un débat autour de la question, des propositions ont été faites et le projet de loi a été gelé. Dans ce genre de situation, le conseil et la profession sont appelés à se mobiliser.
Vous venez de dire qu’il y a plus de 600 avocats pour une population de 1,3 million de Mauriciens. C’est trop ou pas assez ?
Les Mauriciens ont le sentiment que sur cette question nous sommes arrivés à un niveau de saturation. C’est un fait que plus de 600 avocats, c’est beaucoup. Il faut trouver un moyen pour caser tout ce monde-là. Mais on ne peut pas, cependant, imposer un numerus clausiscomme pour les notaires.
Le nombre grandissant d’avocats affecte-t-il le niveau de la justice et ceux qui en ont besoin ?
Au niveau théorique, le client a un plus grand choix. Je crois que la solution serait que les jeunes avocats s’orientent vers les secteurs où ils peuvent offrir un service efficient. Je pense à la rédaction des contrats, les conseils légaux, la taxation. Je crois qu’un avocat doit commencer par être un bon généraliste pour ensuite s’orienter sur un secteur spécifique.
Les honoraires des avocats n’étant pas régis par la loi, chacun peut réclamer la somme qu’il veut. Ne serait-il pas dans l’intérêt de la justice et de ses clients que ces honoraires soient tarifés ?
Je ne crois pas que ce soit nécessaire jusqu’à maintenant. Mais on peut toujours commencer une réflexion sur la question. Je suis d’accord avec la proposition d’Anil Gayan pour revoir la structure de la MBA telle qu’elle est définie dans le texte de loi. C’est une de mes priorités, j’en ai parlé avec nos amis du State Law Office et avec l’Attorney General.
Le nouveau président de la MBA pense-t-il que la profession est en bonne santé morale ?
Je pense qu’il faut galvaniser les troupes, plus de positive thinkinget regrouper tout le monde. Nous devons avoir une cohésion.
Vous avez déclaré qu’il fallait refaire l’image de la profession. Est-ce qu’elle est ternie à ce point ?
L’image a été ternie par des scandales, par le fait qu’il y a eu beaucoup d’avocats qui ont été arrêtés l’année dernière et sont en liberté sous caution. Il y a eu une recrudescence des crimes en col blanc ces temps derniers…
Des crimes en col blanc sur robe noire…
Pas mal d’avocats ont été pris dans ce contexte de crimes en col blanc. C’est trop et statistiquement cela devient inquiétant. Je crois que cela provient d’une mauvaise compréhension du rôle de l’avocat dans une affaire, dans la société, ce que le code de déontologie permet et ne permet pas.
Les avocats ne maîtrisent-ils pas ces paramètres ?
Les jeunes les maîtrisent jusqu’à un certain point, faute de pratique malgré le pupillagequi les envoient neuf mois chez un avocat, trois mois chez un avoué plus des cours dispensés par les Legal and Judicial Studies. Ce n’est pas suffisant sur le terrain quand on commence à pratiquer. Dans le pupillage, le stagiaire ne pratique pas, il regarde des dossiers, fait des recherches, essaie, tant bien que mal, de rédiger certains documents, de comprendre comment un bureau est géré. Le parcours du jeune avocat étant semé d’embûches, je pense qu’il devrait être entouré par un système de mentoringcomme en Grande-Bretagne. C’est un des sujets qui ont été abordés l’année dernière à la conférence du barreau.
Vous avez également, dans vos premières déclarations en tant que nouveau président, dit qu’il fallait réunifier le barreau. Il est aussi divisé, aussi désuni que ça, le barreau ?
Je pense que l’on se tire inutilement entre les pattes, qu’il existe plusieurs groupes, chacun partant dans une direction différentes. Il manque une cohésion qui nous pousserait tous à regarder dans la même direction, ce qui n’est pas le cas actuellement. Il faut avoir un consensus sur les priorités de l’heure, sur les objectifs à atteindre et les moyens à utiliser.
Les hommes de loi ne sont-ils pas assez corporatistes, ne s’engagent-ils pas pour la défense de la profession ?
Vous n’aurez jamais plus d’une vingtaine ou une trentaine de personnes disposées à donner de leur temps pour faire avancer les choses. Exemple concret : lors de sa présidence de la MBA, Hamid Moolan nous a fait obtenir une Bar House au centre de Port-Louis qui n’est pas suffisamment utilisée. Comme le junior bar l’a demandé à maintes reprises, il faut que les seniors jouent leur rôle et viennent animer des sessions de formation et d’encadrement. J’espère pouvoir introduire ce système avec l’aide de mes collègues expérimentés pour aider les jeunes avocats qui sont en difficulté. Que doivent-ils et peuvent-ils faire dans certaines circonstances ? Par exemple, est-ce que si un client n’a pas payé un avocat, ce dernier peut-il demander à la cour l’autorisation de se retirer de l’affaire ?
On n’apprend pas la réponse à ce type de questions dans les cours de droit ?
On traite de ce type de questions mais dans la pratique il semble que certains ont oublié les réponses et il y a des dérapages. Depuis ce matin, la cour s’est plainte, à juste raison, de deux dérapages d’avocats. Je suis étonné que des avocats formés puissent avoir ce genre de comportement. Il faut, à mon avis, encadrer ces confrères et s’assurer qu’ils ne vont pas dévier du droit chemin.
2013 a été marqué par une forte augmentation du nombre d’arrestations d’avocats par la police. Cela s’explique-t-il par le fait que certains avocats sont moins respectueux des lois ou qu’ils les ignorent ?
Je crois que les avocats d’aujourd’hui connaissent suffisamment les lois. Autrefois, on devenait avocat au bout de trois ans, sans détenir une licence universitaire. Aujourd’hui, il faut au moins cinq ans d’études, une année de pratique et une année de vocational training. La génération actuelle a une formation beaucoup plus poussée que les précédentes, mais elle ne fait pas assez de recherches, est moins impliquée.
On peut dire qu’autrefois devenir avocat c’était une vocation tandis qu’aujourd’hui c’est un job, pour ne pas dire un business ?
C’est moins une vocation, encore moins un sacerdoce et a plus tendance à être considéré comme un business. On a le sentiment que les nouveaux avocats ne sont pas assez proches du client, ont moins à coeur la défense de ses intérêts.
Mais il n’y a pas que des jeunes avocats inexpérimentés qui ont été arrêtés…
Effectivement, il y a parmi des avocats assez expérimentés.
À quoi faut-il attribuer cette vague d’arrestations des hommes en robe noire ?
Au fait que les gens vont beaucoup plus facilement dénoncer les entorses dans les enquêtes, peu importe la personne qui est dans le collimateur. Les enquêtes aboutissent et il y a des arrestations.
Peut-on dire que cela dénote un bon fonctionnement de la justice ?
Je le pense. On ne peut pas se plaindre si les enquêtes ont été bien faites et qu’il y a des raisons pour la police d’agir comme elle le fait. Je suis pour éradiquer toutes les brebis galeuses qui peuvent exister au barreau. Je pense qu’en ce faisant on fait oeuvre utile et on rend service à la profession et au pays.
Vous avez été surpris par le nombre d’avocats arrêtés ?
Je l’ai été. La soudaine explosion du nombre d’arrestations d’avocats en 2013 m’a pris de court.
C’est le signe de quoi ?
Le signe de l’argent facile. Il semblerait que certains avocats pensent qu’ils sont au-dessus des lois. D’autres ont pris de mauvaises habitudes et aujourd’hui ils sont rattrapés par le passé. Autrefois, certaines choses passaient inaperçues, aujourd’hui la police est obligée d’aller au fond des choses depuis l’affaire Hurnam, l’avocat condamné à la prison, qui est un tournant dans notre histoire. En plus, cette condamnation de la Cour intermédiaire avait été cassée par la Cour d’appel mais maintenue en conseil privé. Pour moi, c’est un tournant et, depuis, les avocats devraient éviter de faire des entorses au droit pénal. Quand je vois autant d’affaires avec des avocats mêlés à des complots, je commence à m’inquiéter : certains avocats ne se comportent pas comme ils devraient le faire.
Il y a aussi eu, en 2013, une guerre presque ouverte entre certains avocats et la police. C’est une exception ou la règle générale ?
Je crois que c’est l’exception plutôt que la règle. En ce qui me concerne, le nombre de cas dans lesquels j’ai eu des incidents avec la police dans la représentation d’un client est assez minime. Généralement, ce genre de problème se règle à la satisfaction des deux parties si chacun suit la procédure, qui est bien établie. Maintenant, si l’avocat fait des choses qui ne sont pas correctes, il est normal que le policier réagisse. En cas de plainte de la politique contre les avocats ou vice-versa, il faut une enquête qui ne peut pas être faite par le barreau ou la police. La même chose s’applique pour le citoyen : quand il fait une plainte contre la police, il faut que l’enquête soit menée par une institution indépendante….
N’existe-t-il pas une institution qui avait cette responsabilité ?
Mais elle ne fonctionne plus. Il y avait aussi un bureau de complaintscontre la police qui ne fonctionne plus. Il existe un vide à ce niveau pour le moment. Il faut entamer des discussions avec les autorités pour le combler dans les meilleurs délais.
De par leur comportement, on peut avoir le sentiment que certains avocats préfèrent plaider leurs causes devant l’opinion publique, à travers la radio et les journaux, au lieu des cours de justice…
C’est un travers qu’il faut faire disparaître. Pour moi, l’avocat doit réserver sa plaidoirie pour le tribunal. Il ne peut pas plaider devant la police, à la radio ou dans la presse. Il doit plaider devant le tribunal, par respect pour cet organisme et aussi par respect pour son client. Le premier principe qu’on m’a inculqué, quand je suis revenu à Maurice après mes études, était le suivant : tu ne peux pas pratiquer comme avocat si tu n’as pas le respect de la cour.
Ce respect existe-t-il encore ?
Il s’est érodé au fil des années parce que les gens semblent croire qu’ils peuvent faire n’importe quoi. Ce respect se manifeste par le refus d’aller plaider ailleurs que devant la cour. Sinon, c’est un trial by the press
C’est une expression que certains utilisent souvent en oubliant que le matériel pour ce trial by the pressest fourni par les avocats. Ce sont eux qui alimentent la presse…
Pas nécessairement. Il y a les deux. Bien souvent, c’est la police qui alimente la presse. Je suis bien placé pour savoir que, dans certains cas, des informations ont été données à la presse par la police. Cela ne devrait pas être le cas pour préserver le secret de l’instruction. J’en profite pour signaler un brillant papier présenté par Me Raschid Amine du Parquet à la dernière conférence des avocats. Il avait consacré son papier aux droits de la victime, dont on ne se préoccupe pas assez, même au niveau légal. Au niveau juridique, on parle souvent des droits de la défense et de l’accusé, pas de ceux de la victime. Il existe à ce niveau un manquement qu’il faut revoir. Au pénal, les textes de loi sont rédigés de telle façon qu’on se préoccupe plus des droits de la défense en oubliant les intérêts de la victime.
Avez-vous conscience, monsieur le président de la MBA, que les Mauriciens ont de moins en moins confiance dans la justice et en toutes les institutions censées la faire respecter ?
Cela est dû, à mon avis, au fait qu’il y a trop de red tape. Il faut que les choses, les enquêtes comme les jugements, aillent plus vite. Cela prend trop de temps. Il faudrait peut-être revenir au système collégial avec deux magistrats sur un bench, ce qui faciliterait le suivi d’un dossier qui pourrait aboutir à un jugement pas forcément écrit, si le cas le permet. Il faudrait aussi que les juges soient entourés d’une équipe de chercheurs et, surtout, qu’une Cour d’appel soit instituée à Maurice.
C’est une priorité ?
Cela ne sert à rien d’avoir une justice qui va progresser assez rapidement en première instance si tout est ralenti au niveau de l’appel. Il ne faut pas oublier que dans le système actuel, c’est le même juge qui fait la Chambre, la Cour et doit siéger avec un autre juge en appel. Ce n’est pas un système satisfaisant mais un système dépassé que nous avons hérité des Britanniques qui affecte le droit d’appel. C’est pour cette raison que nous avons demandé une Cour d’appel distincte. Mais ceux qui doivent décider n’ont pas encore réagi.
Quelle va être votre principale action pendant votre présidence à la MBA ?
Faire en sorte que des actions soient prises pour que la population mauricienne ait beaucoup plus confiance dans la justice. Il faut restaurer cette confiance qui doit se mériter et les avocats doivent commencer par donner le bon exemple. Il faut que les avocats se rendent compte qu’ils ne sont pas au-dessus des lois et se mettent en tête qu’ils sont comme n’importe quel citoyen et savoir se faire respecter. Parfois, quand je vois comment se comportent certains avocats en cour… il vaut mieux ne pas s’étendre sur le sujet !
Vous n’allez pas vous faire que des amis dans la profession…
Mon rôle est aussi de rappeler à l’ordre, de dire que l’avocat doit savoir se comporter, parler, donner le bon exemple, faite honneur à la profession. Si après plusieurs remarques, plusieurs rappels à l’ordre rien ne change, il faudra sanctionner.
Vous serez un président sévère ?
Je vais agir avec sévérité si cela est nécessaire. C’est pour cette raison que je n’ai pas fait de campagne ni de promesse pour les élections. Depuis ce matin, je suis en présence de deux affaires, dont celle d’un avocat qui ne pratique plus et qui n’a pas transféré un dossier dont il avait la responsabilité à un collègue. Il ne l’a pas fait et l’affaire a été renvoyée…
Mais ces renvois d’affaires parce que l’avocat n’a pas fait son travail, c’est  une pratique courante aujourd’hui !
Ce sont des pratiques inacceptables. Dans ce présent cas, la cour a demandé des explications. Il faudra enquêter, expliquer pourquoi le dossier n’a pas été suivi et le client a été lésé. Il est également inacceptable qu’un autre avocat écrive à la cour pour dire qu’il arrête de représenter son client parce qu’il n’a pas été payé. Voilà mes premières affaires en tant que nouveau président.
Qu’est-ce qui vous a poussé à poser votre candidature pour cette élection ?
Je l’ai fait parce que je voyais qu’il y avait une espèce de déviance, que les choses vont de mal en pis et que la profession est en train de dégringoler depuis quelques années. Cela prend une mauvaise pente, il faut que l’on fasse ce que l’on peut pour que les choses aillent mieux. Par ailleurs, à la conférence du barreau l’an dernier, j’ai entendu des jeunes demander ce que le Bar Council faisait pour les juniors de la profession. C’est pour cette raison que je me suis présenté.
C’est un achievementpour un avocat de carrière d’être élu président du Bar Council ?
C’est plus une responsabilité qu’autre chose. J’ai été membre du Bar Council plusieurs fois, mais je crois que maintenant la pression est plus forte, comme les attentes des membres.
On ne partage pas votre avis sur les attentes de la profession. Il y avait 580 membres de la MBA au moment de l’élection, mais seulement 168 d’entre sont venus voter et vous avez été élu avec 78 voix. Donc, la majorité des avocats a boycotté l’élection. Avec un tel score, quel est votre représentativité comme président ?
Je me pose cette question moi aussi. Je suis conscient de la situation et je ne suis pas satisfait de cet état de choses. Je viens de découvrir qu’au moment où la MBA avait 600 membres, le quorum pour l’élection était, tenez-vous bien, de dix membres plus trois membres du conseil…
L’association des avocats organise l’élection de son président sur une clause aussi…
Archaïque !
On aurait même pu dire antidémocratique…
Treize personnes auraient pu tenir l’assemblée générale de la MBA…
Aucun des avocats membres, aucun de ces learned friendsn’a relevé cet anachronisme ?
Cette question a été discutée plusieurs fois, mais aucune décision n’a été prise. C’est une des raisons pour lesquelles il faut revoir la loi archaïque qui gouverne la MAB et introduire un vote par proxy qui permettrait à tous les membres de prendre part au vote du bureau. J’espère qu’en janvier 2015 le prochain président sera élu par plus de la moitié des membres du barreau, un avocat qui aura réuni derrière son nom plus de 300 votes. Cela étant dit, il faut souligner que les 168 électeurs de mardi dernier représentaient un des plus importants taux aux élections de la MBA. C’est la première fois que je vois autant de monde à cette élection.
— Pensez-vous pouvoir faire quelque chose de concret à la tête de la MBA ?
Je vais essayer de faire en sorte qu’il y ait une amélioration, tout doucement. Je vais travailler avec l’Attorney General et le judiciaire. C’est le seul moyen que nous ayons de sortir de l’ornière et de redonner à la profession une bonne image et une bonne réputation.